Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARC NATUREL REGIONAL DE LORRAINE Les boutiques du Parc
syndicat mixte du parc naturel régional de Lorraine, syndicat mixte

Numéro de dépôt :
3792085
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2020
PARC NATUREL REGIONAL DE LORRAINE Les boutiques du Parc de syndicat mixte du parc naturel régional de Lorraine

Présentation de la marque PARC NATUREL REGIONAL DE LORRAINE Les boutiques du Parc

Déposée le 16 décembre 2010 par la société syndicat mixte du parc naturel régional de Lorraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARC NATUREL REGIONAL DE LORRAINE Les boutiques du Parc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la société syndicat mixte du parc naturel régional de Lorraine domicilié(e) 1 rue du quai Logis abbatial - 54702 - PONT A MOUSSON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 255 403 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Villemin Thibaut domicilié(e) Logis abbatial rue du Quai - 54702 - PONT A MOUSSON cedex - France.

La marque PARC NATUREL REGIONAL DE LORRAINE Les boutiques du Parc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792085.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARC NATUREL REGIONAL DE LORRAINE Les boutiques du Parc est expirée depuis le 16 décembre 2020.

syndicat mixte du parc naturel régional de Lorraine a également déposé les autres marques suivantes : inspiration VERCORS , La Maralpine , Terroirs du Morvan , plein-être , Mare è Monti , MORVAN NATURE ET TALENTS , Sentier des Bergers , PORC PLEIN AIR DU MORVAN , Haute Route à Ski , MAISON DE LA POMME ET DE LA POIRE


syndicat mixte du parc naturel régional de Lorraine, syndicat mixte - 1 rue du quai Logis abbatial - 54702 - PONT A MOUSSON cedex - France - SIREN 255403719


Villemin Thibaut - Logis abbatial rue du Quai - 54702 - PONT A MOUSSON cedex - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; mirabelle bénéficiant de l'indication géographique protégée « mirabelles de Lorraine » et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; mirabelle bénéficiant de l'indication géographique protégée « mirabelles de Lorraine » et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine réglementée « Marc de Lorraine » et « Mirabelle de Lorraine.